Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

62 questions

Question n° 34668 posée par M. Jean Colin

Tunisie, Maroc et Algérie: retour des fonds des rapatriés

Réponse du ministère : Économie

24/06/1980
Pertinence
Question n° 24780 posée par M. Noël Berrier

Situation des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

11/07/1985
Pertinence
Question n° 25742 posée par M. André Meric

Anciens militaires du Sud-marocain: abrogation des décrets relatifs au droit de campagne double

Réponse du ministère : Défense

19/09/1985
Pertinence
Question n° 01880 posée par M. Fernand Lefort

Bilan des forces mobilisées en Afrique du Nord

Réponse du ministère : Défense

03/07/1986
Pertinence
Question n° 00564 posée par M. Maurice Arreckx

Indemnisation des rapatriés d'Algérie

Réponse du ministère : Premier ministre

07/07/1988
Pertinence
Question n° 12778 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Indemnisation des Français d'Algérie dépossédés de leurs biens depuis 1970

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/12/1990
Pertinence
Question n° 03931 posée par M. Michel Doublet

Retraite anticipée pour les anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

30/10/1997
Pertinence
Question n° 07838 posée par M. Roger Rigaudière

Commémoration du cessez-le-feu du 19 mars 1962 en Algérie

Réponse du ministère : Anciens combattants

30/04/1998
Pertinence
Question n° 19207 posée par M. Xavier de Villepin

Relations entre l'Algérie et le Maroc

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/10/1999
Pertinence
Question n° 24905 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France du ministre algérien de l'économie et des finances

Réponse du ministère : Économie

04/05/2000
Pertinence