Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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259 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

236 questions

Question n° 00259 posée par M. Jean Francou

Massif forestier provençal

Réponse du ministère : Agriculture

14/09/1979
Pertinence
Question n° 00260 posée par M. Jean Francou

Sauvegarde du massif forestier provençal

Réponse du ministère : Intérieur

14/09/1979
Pertinence
Question n° 12696 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Massifs forestiers: protection contre les incendies

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1983
Pertinence
Question n° 00549 posée par M. Paul Malassagne

Suppression d'emplois d'agents de terrain de l'ONF, notamment dans le département du Cantal

Réponse du ministère : Agriculture

01/05/1986
Pertinence
Question n° 01772 posée par M. Louis Minetti

Utilisation des eaux usées

Réponse du ministère : Agriculture

26/06/1986
Pertinence
Question n° 01773 posée par M. Louis Minetti

Développement des forêts du midi

Réponse du ministère : Agriculture

26/06/1986
Pertinence
Question n° 01938 posée par M. Jacques-Richard Delong

Réforme de l'office national des forêts

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1986
Pertinence
Question n° 02289 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Lutte contre les incendies de forêts: financement

Réponse du ministère : Agriculture

31/07/1986
Pertinence
Question n° 02405 posée par M. Jean Cluzel

Réforme de l'Office national des forêts

Réponse du ministère : Agriculture

07/08/1986
Pertinence
Question n° 02611 posée par M. Roland Courteau

Aides financières des communes pour le débroussaillement

Réponse du ministère : Agriculture

04/09/1986
Pertinence