Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1629 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1420 questions

  1. Question n° 11636 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte de la gare de Metz

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11686 posée par M. Jean Louis Masson

    Dégradation considérable de la ponctualité des trains à grande vitesse

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11687 posée par M. Jean Louis Masson

    Affaissement de la chaussée de l'autoroute A4 au nord-est de Metz

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11437 posée par M. Jean Louis Masson

    Accueil au guichet des usagers de la SNCF

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11097 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'une carrière à chevaux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11166 posée par M. Jean Louis Masson

    Carrière pour l'entraînement des chevaux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11012 posée par M. Jean Louis Masson

    Contraintes appliquées aux véhicules automobiles en matière de pollution

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10350 posée par M. Jean Louis Masson

    Cadencement des TGV

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10351 posée par M. Jean Louis Masson

    Différence de traitement entre les usagers d'un même péage

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10353 posée par M. Jean Louis Masson

    Politique désastreuse de la SNCF au détriment de la desserte du Nord de la Lorraine

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible