Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Questions avec réponses

7049 questions

  1. Question n° 14214 posée par M. Paul Masson

    Parc de logements de la gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 14934 posée par M. Paul Masson

    Sécurité des pharmacies en zones rurales

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 15088 posée par M. Paul Masson

    Modification du taux de la pension de réversion au profit des veuves de gendarmes morts en service commandé

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 16217 posée par M. Paul Masson

    Agriculture: financement par le crédit agricole

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 16860 posée par M. Paul Masson

    Statut juridique des infirmiers

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 17523 posée par M. Paul Masson

    Allongement du délai moyen d'acheminement du courrier dans la région centre

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 17558 posée par M. Paul Masson

    Contrat de plan avec l'Etat: liste des établissements publics régionaux signataires

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 17614 posée par M. Christian Masson

    Dépistage de la leucose bovine enzootique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 19257 posée par M. Paul Masson

    Agriculture: financement par le Crédit agricole

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 20250 posée par M. Paul Masson

    Accès des entreprises de gros aux prêts spéciaux à l'investissement

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très forte