Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 0289G posée par M. Guillaume Chevrollier

    Eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0143G posée par M. Guillaume Chevrollier

    COP15

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00106 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Dernier rapport du groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24448 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Chemins ruraux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24408 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Dette de l'État due aux agents de la filière technique du ministère de la transition écologique

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22890 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Déchets métalliques et santé des ruminants

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20994 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Méthode de l'analyse du cycle de vie dynamique simplifiée

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17255 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Fonds de soutien pour les recycleries et ressourceries

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17134 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Dispositif d'aide à la mise en place des zones de non-traitement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17135 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Dispositif d'aide à la mise en place des zones de non-traitement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible