Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1078 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

897 questions

Question n° 25938 posée par M. René Ballayer

Etudiants de lettres et sciences: formation professionnelle complémentaire

Réponse du ministère : Universités

12/04/1978
Pertinence
Question n° 26277 posée par M. René Ballayer

Régime fiscal des publications périodiques: textes d'application de la loi

Réponse du ministère : Culture

10/05/1978
Pertinence
Question n° 26334 posée par M. René Ballayer

Travailleurs indépendants: prise en charge des cures médicales de long séjour

Réponse du ministère : Santé

13/05/1978
Pertinence
Question n° 26382 posée par M. René Ballayer

Aides au développement économique régional: délais de versement des primes

Réponse du ministère : Économie

19/05/1978
Pertinence
Question n° 26473 posée par M. Raoul Vadepied

Pays de loire: promotion sociale dans l'artisanat; émissions télévisées

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

24/05/1978
Pertinence
Question n° 26542 posée par M. René Ballayer

Agriculture: constitution par les groupements de producteurs d'une organisation

Réponse du ministère : Agriculture

31/05/1978
Pertinence
Question n° 26618 posée par M. René Ballayer

Géronto-psychiatrie en maison de cure pour personnes âgées: compétence

Réponse du ministère : Santé

09/06/1978
Pertinence
Question n° 02255 posée par M. René Ballayer

Rénovation du transport routier des voyageurs

Réponse du ministère : Transports

16/06/1978
Pertinence
Question n° 26753 posée par M. René Ballayer

CEE: règlementation relative à l'environnement

Réponse du ministère : Environnement

17/06/1978
Pertinence
Question n° 26896 posée par M. Raoul Vadepied

Industrie agro-alimentaire: développement des investissements

Réponse du ministère : Agriculture

29/06/1978
Pertinence