Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

91 questions

  1. Question n° 00007 posée par M. Hubert Martin

    Evolution des moyens disponibles pour lutter contre les "marées noires"

    Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 28220 posée par M. Roger Boileau

    Fonction publique: création de comités de gestion

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 28763 posée par M. Roger Boileau

    Mensualisation des pensions de retraite dans les départements lorrains

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00161 posée par M. Roger Boileau

    Création d'emplois en Lorraine

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02426 posée par M. Roger Boileau

    Fonction publique: politique conventionnelle et réforme de la grille indiciaire

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00177 posée par M. Hubert Martin

    Activité économique en Lorraine

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 30167 posée par M. Roger Boileau

    Ouverture du droit à la majoration pour enfant recueilli ou élevé

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 30297 posée par M. Roger Boileau

    Augmentation du taux de réversion des pensions d'anciens fonctionnaires et militaires

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00319 posée par M. Roger Boileau

    Pollution du Rhin

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 07424 posée par M. Roger Boileau

    Représentation au sein des conseils d'administration des banques nationalisées

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne