Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 1439S posée par Mme Évelyne Didier

    Forfaits de santé

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 07512 posée par Mme Évelyne Didier

    Droit aux prestations en espèces de l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03331 posée par Mme Évelyne Didier

    Réseau lorrain d'insuffisance cardiaque ICALOR

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00922 posée par Mme Évelyne Didier

    Revalorisation des retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 19560 posée par Mme Évelyne Didier

    Dépassements d'honoraires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 18156 posée par Mme Évelyne Didier

    Revalorisation des pensions

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Forte

  7. Question n° 16192 posée par Mme Évelyne Didier

    Fiscalisation des contrats solidaires et responsables

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Forte

  8. Question n° 14652 posée par Mme Évelyne Didier

    Réforme des retraites et statut général de la fonction publique d'État

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Forte

  9. Question n° 14672 posée par Mme Évelyne Didier

    Conséquences de la mise en place de la CAMIEG

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 13571 posée par Mme Évelyne Didier

    Situation des caisses d'allocations familiales en Lorraine

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Forte