Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 17971 posée par M. Roger Boileau

    Financement de l'aide ménagère à domicile

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22745 posée par M. Roger Boileau

    Représentation des retraités aux conseils d'administration des caisses de retraite complémentaire

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  3. Question n° 25390 posée par M. Roger Boileau

    Situation des orthophonistes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  4. Question n° 25391 posée par M. Roger Boileau

    Augmentation du ticket modérateur pour les soins infirmiers et les analyses biologiques

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03266 posée par M. Roger Boileau

    Renseignements sur les conditions de vie des personnes retraitées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04608 posée par M. Roger Boileau

    Veuves de retraités: augmentation du taux de réversion des pensions

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 06913 posée par M. Roger Boileau

    Droits statutaires des retraités des organismes sociaux de l'Est

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 06958 posée par M. Roger Boileau

    Prise en charge des handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07308 posée par M. Roger Boileau

    Montant du plafond de la retraite mutualiste

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15595 posée par M. Roger Boileau

    Conditions d'application de la CSG aux artisans

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne