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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 13189 posée par M. Jacques Baudot
Organisation de séjours de jeunes à l'étranger
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 13120 posée par M. Claude Huriet
Difficultés d'application de la loi relative à la vente de voyages aux associations de jeunesse
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 11475 posée par M. Claude Huriet
Difficultés d'application de la loi relative à la vente de voyages aux associations de jeunesse
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 11024 posée par M. Jean Bernadaux
Difficultés d'application de la fiscalité à la vente de voyages aux associations organisant des séjours de jeunes à l'étranger
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 11000 posée par M. Jacques Baudot
Organisation de séjours de jeunes par les associations
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence