Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

90 questions

  1. Question n° 18840 posée par Mme Évelyne Didier

    Gel des crédits accordés aux associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19434 posée par Mme Évelyne Didier

    Gel des crédits de la CNDS

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21752 posée par Mme Évelyne Didier

    Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22073 posée par M. Jacques Baudot

    Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01831 posée par Mme Jacqueline Panis

    Interprétation de l'article L. 212-8 du code de l'éducation en cas de garde alternée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01901 posée par M. Philippe Nachbar

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01905 posée par M. Philippe Nachbar

    Critères de maintien des classes au sein des écoles maternelles et primaires en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02136 posée par Mme Évelyne Didier

    Répartition des charges scolaires dans le cadre d'une garde alternée

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02195 posée par M. Daniel Reiner

    Validation des services de non-titulaires au titre des droits à pension

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02410 posée par Mme Jacqueline Panis

    Formation des jeunes chanteurs lyriques en France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne