Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 20760 posée par Mme Évelyne Didier

    Retraite des anciens combattants

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25934 posée par Mme Évelyne Didier

    Attribution de la croix du combattant volontaire avec agrafe "missions extérieures"

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00845 posée par M. Daniel Reiner

    Extension des dispositions des décrets du 13 juillet 2000 et du 27 juillet 2004

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01101 posée par Mme Évelyne Didier

    Situation des orphelins de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05347 posée par Mme Évelyne Didier

    Médaille de la défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09318 posée par Mme Évelyne Didier

    Mise en oeuvre du rapport Audouin

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 14643 posée par Mme Évelyne Didier

    Revendications des veuves d'anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14681 posée par Mme Évelyne Didier

    Avantages fiscaux accordés aux anciens combattants

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 16679 posée par Mme Évelyne Didier

    Campagne double pour les anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 16981 posée par Mme Évelyne Didier

    Réhabilitation des fusillés pour l'exemple

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Moyenne