Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

46 questions

  1. Question n° 03747 posée par M. Claude Huriet

    Financement de l'aéroport régional de Louvigny en Lorraine

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03880 posée par M. Claude Huriet

    Inspecteurs des services des examens du permis de conduire

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04862 posée par M. Claude Huriet

    Bassin de Longwy (Meurthe-et-Moselle): conséquences du projet de décret modificatif sur la prime d'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04941 posée par M. Claude Huriet

    RN43 et RN11: programme de renforcement coordonné avec mise hors gel

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09919 posée par M. Claude Huriet

    Situation des conducteurs des travaux publics de l'Etat

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09970 posée par M. Claude Huriet

    " Logique des aides, logique des aidés " : bilan d'étude

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03558 posée par M. Claude Huriet

    Aide aux accédants à la propriété en difficulté

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 04305 posée par M. Claude Huriet

    Situation des techniciens de l'équipement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 06441 posée par M. Claude Huriet

    Revalorisation de la profession d'ingénieur des travaux publics

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 07677 posée par M. Claude Huriet

    Avenir du centre de triage de Blainville (Meurthe-et-Moselle)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte