Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

94 questions

Question n° 01280 posée par M. Rémi Herment

Plan: contrat particulier relatif au développement du tourisme en Lorraine

Réponse du ministère : Équipement

05/06/1986
Pertinence
Question n° 03747 posée par M. Claude Huriet

Financement de l'aéroport régional de Louvigny en Lorraine

Réponse du ministère : Transports

11/12/1986
Pertinence
Question n° 03880 posée par M. Claude Huriet

Inspecteurs des services des examens du permis de conduire

Réponse du ministère : Équipement

18/12/1986
Pertinence
Question n° 04862 posée par M. Claude Huriet

Bassin de Longwy (Meurthe-et-Moselle): conséquences du projet de décret modificatif sur la prime d'aménagement du territoire

Réponse du ministère : Équipement

05/03/1987
Pertinence
Question n° 04941 posée par M. Claude Huriet

RN43 et RN11: programme de renforcement coordonné avec mise hors gel

Réponse du ministère : Équipement

05/03/1987
Pertinence
Question n° 07382 posée par M. Roger Boileau

Application de la loi sur la sous-traitance

Réponse du ministère : Équipement

06/08/1987
Pertinence
Question n° 09054 posée par M. Roger Boileau

Préoccupations des conducteurs des TPE

Réponse du ministère : Équipement

24/12/1987
Pertinence
Question n° 09919 posée par M. Claude Huriet

Situation des conducteurs des travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Équipement

10/03/1988
Pertinence
Question n° 09970 posée par M. Claude Huriet

" Logique des aides, logique des aidés " : bilan d'étude

Réponse du ministère : Fonction publique

10/03/1988
Pertinence
Question n° 03468 posée par M. André Bohl

Eventuelle fusion des directions régionales de la SNCF de Metz (Moselle) et de Nancy (Meurthe-et-Moselle)

Réponse du ministère : Équipement

09/02/1989
Pertinence