Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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247 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

215 questions

Question n° 07008 posée par M. Roger Boileau

Interruption d'une activité salariée des mères de famille: bonifications d'annuités de retraite

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/07/1982
Pertinence
Question n° 09320 posée par M. Roger Boileau

Assistantes maternelles: situation

Réponse du ministère : Famille

07/12/1982
Pertinence
Question n° 11873 posée par M. Hubert Martin

Promotion de l'emploi des handicapés

Réponse du ministère : Travail

19/05/1983
Pertinence
Question n° 12445 posée par M. Roger Boileau

Handicapés: date d'attribution de l'assurance-maladie

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/06/1983
Pertinence
Question n° 13019 posée par M. Roger Boileau

Enfants handicapés et forfait hospitalier

Réponse du ministère : Affaires sociales

25/08/1983
Pertinence
Question n° 13171 posée par M. Roger Boileau

Situation des pré-retraités de moins de 60 ans

Réponse du ministère : Emploi

01/09/1983
Pertinence
Question n° 13476 posée par M. Hubert Martin

Fonctionnement des services de l'aide sanitaire à domicile

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/10/1983
Pertinence
Question n° 14354 posée par M. Hubert Martin

Financement de l'aide ménagère à domicile

Réponse du ministère : Personnes âgées

08/12/1983
Pertinence
Question n° 14402 posée par M. Roger Boileau

Situation de l'industrie pharmaceutique

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/12/1983
Pertinence
Question n° 14426 posée par M. Hubert Martin

Traitement ambulatoire: remboursement des frais de transport

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/12/1983
Pertinence