Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 01903 posée par M. Philippe Nachbar

Aides à l'installation des jeunes agriculteurs et à la transmission des exploitations

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/09/2007
Pertinence
Question n° 04459 posée par M. Daniel Reiner

Intégration de la DJA dans l'assiette des cotisations sociales agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

05/12/2002
Pertinence
Question n° 02924 posée par M. Jean Bernadaux

Programmes de préretraite pour les agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

25/09/1997
Pertinence
Question n° 12577 posée par M. Jacques Baudot

Financement des stages préalables à l'installation en agriculture

Réponse du ministère : Agriculture

02/11/1995
Pertinence
Question n° 12501 posée par M. Jean Bernadaux

Financement des stages de préparation à l'installation des jeunes agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

26/10/1995
Pertinence
Question n° 01169 posée par M. Philippe Nachbar

Modification du stage de six mois pour l'installation agricole

Réponse du ministère : Agriculture

20/05/1993
Pertinence
Question n° 00360 posée par M. Claude Huriet

Conditions d'installation des agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

29/04/1993
Pertinence
Question n° 11391 posée par M. Roger Boileau

Délai imparti aux jeunes agriculteurs pour solliciter des prêts bonifiés

Réponse du ministère : Agriculture

30/08/1990
Pertinence
Question n° 11168 posée par M. Claude Huriet

Conditions d'attribution de prêts bonifiés aux jeunes agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

02/08/1990
Pertinence
Question n° 07438 posée par M. Hubert Martin

Attribution des aides à l'installation des jeunes agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

07/12/1989
Pertinence