Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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220 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

195 questions

Question n° 27729 posée par M. Roger Boileau

Retraite des agriculteurs bénéficiant de l'IVD: extension au conjoint de soixante ans

Réponse du ministère : Agriculture

18/10/1978
Pertinence
Question n° 30300 posée par M. Roger Boileau

SAFER: transactions amiables

Réponse du ministère : Agriculture

17/05/1979
Pertinence
Question n° 31652 posée par M. Roger Boileau

CEE: écoulement des stocks de beurre

Réponse du ministère : Agriculture

18/10/1979
Pertinence
Question n° 32106 posée par M. Roger Boileau

Amélioration de l'état sanitaire du cheptel

Réponse du ministère : Agriculture

30/11/1979
Pertinence
Question n° 33468 posée par M. Roger Boileau

Qualité des produits agro-alimentaires

Réponse du ministère : Agriculture

03/04/1980
Pertinence
Question n° 33899 posée par M. Roger Boileau

Conditions de transport des chevaux

Réponse du ministère : Agriculture

23/04/1980
Pertinence
Question n° 00300 posée par M. Roger Boileau

Centres de traitement de bois mitraillé: développement éventuel

Réponse du ministère : Agriculture

29/10/1980
Pertinence
Question n° 00981 posée par M. Roger Boileau

Dotation aux jeunes agriculteurs: réactualisation

Réponse du ministère : Agriculture

27/11/1980
Pertinence
Question n° 01263 posée par M. Roger Boileau

Front de promotion des produits agricoles et alimentaires: cotisations

Réponse du ministère : Agriculture

16/12/1980
Pertinence
Question n° 00520 posée par M. Roger Boileau

Culture du colza: aide aux producteurs

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1981
Pertinence