Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

Question n° 32010 posée par M. Claude Huriet

Grenelle de la santé

Réponse du ministère : Emploi

22/03/2001
Pertinence
Question n° 27826 posée par M. Claude Huriet

Contrats emploi solidarité (CES)

Réponse du ministère : Emploi

28/09/2000
Pertinence
Question n° 26038 posée par M. Claude Huriet

Réduction du temps de travail dans les associations

Réponse du ministère : Emploi

15/06/2000
Pertinence
Question n° 25390 posée par M. Claude Huriet

Situation des infirmiers anesthésistes

Réponse du ministère : Emploi

25/05/2000
Pertinence
Question n° 24960 posée par M. Claude Huriet

Cadres du secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

04/05/2000
Pertinence
Question n° 24500 posée par M. Claude Huriet

Conditions de délivrance d'informations médicales aux enfants nés sous X

Réponse du ministère : Famille

20/04/2000
Pertinence
Question n° 22518 posée par M. Claude Huriet

Salariés en préretraite FNE

Réponse du ministère : Emploi

10/02/2000
Pertinence
Question n° 22360 posée par M. Claude Huriet

Durée d'activité des praticiens hospitaliers

Réponse du ministère : Emploi

03/02/2000
Pertinence
Question n° 21432 posée par M. Claude Huriet

Réduction du temps de travail dans le secteur de l'aide sociale à l'enfance

Réponse du ministère : Emploi

23/12/1999
Pertinence
Question n° 21004 posée par M. Claude Huriet

Cadres du secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

09/12/1999
Pertinence