Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 0202G posée par M. Roger Boileau

    Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0203G posée par M. Hubert Martin

    Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0001G posée par M. Claude Huriet

    Aléa médical

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0011G posée par Mme Anne Heinis

    Information en matière nucléaire

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0404G posée par M. Claude Huriet

    Aides versées aux communes après les tempêtes de décembre 1999

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0077G posée par M. Yves Coquelle

    Plans de licenciements dans le bassin minier

    Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0634G posée par Mme Évelyne Didier

    Bénéfices des grandes entreprises

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1001G posée par Mme Évelyne Didier

    Concessions autoroutières

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0252G posée par Mme Véronique Guillotin

    Sommet franco-luxembourgeois

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0421G posée par M. Jean-François Husson

    Politique industrielle et projet Novawood

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible