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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

57 questions

  1. Question n° 02257 posée par M. Richard Pouille

    Collectivités locales: versement destiné aux transports en communs

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00075 posée par M. Hubert Martin

    Calendrier de réalisation des aménagements de la route nationale 4

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 29626 posée par M. Roger Boileau

    Etude sur les casques motocyclistes

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 29834 posée par M. Roger Boileau

    Transports collectifs régionaux: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 29871 posée par M. Roger Boileau

    Transports collectifs dans le sud de la métropole lorraine

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 32150 posée par M. Hubert Martin

    SNCF: extension de la réduction de 50 p. 100

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 32312 posée par M. Roger Boileau

    Pêche dans les étangs salés: application de la loi

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 08266 posée par M. Hubert Martin

    Autoroutes: mobilité des glissières de sécurité

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09319 posée par M. Roger Boileau

    Nationale 4: doublement

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 16241 posée par M. Claude Huriet

    Indemnité versée aux transporteurs routiers français et étrangers en grève: critères d'attribution

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne