Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

113 questions

Question n° 0049G posée par M. Richard Pouille

Situation de l'emploi à Nancy

Réponse du ministère : Industrie

25/06/1982
Pertinence
Question n° 0050G posée par M. Hubert Martin

Minerai de fer français: situation

Réponse du ministère : Industrie

25/06/1982
Pertinence
Question n° 0073G posée par M. Richard Pouille

Installation éventuelle de la société américaine Computer Vision à Nancy

Réponse du ministère : Recherche

05/11/1982
Pertinence
Question n° 0180G posée par M. Richard Pouille

Mutations de personnels du ministère des Affaires sociales et de la solidarité nationale

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

16/12/1983
Pertinence
Question n° 0202G posée par M. Roger Boileau

Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

Réponse du ministère : Premier ministre

13/04/1984
Pertinence
Question n° 0203G posée par M. Hubert Martin

Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

Réponse du ministère : Premier ministre

13/04/1984
Pertinence
Question n° 0368G posée par M. Claude Huriet

Blocage des redevances pour l'agence financière du bassin Rhin-Meuse

Réponse du ministère : Environnement

13/12/1985
Pertinence
Question n° 0007G posée par M. Claude Huriet

Politique industrielle pour la Lorraine et aide à la sidérurgie

Réponse du ministère : Industrie

25/04/1986
Pertinence
Question n° 0029G posée par M. Hubert Martin

Fonctionnement du service de santé scolaire

Réponse du ministère : Enseignement

30/05/1986
Pertinence
Question n° 0092G posée par M. Claude Huriet

Problèmes de la Lorraine

Réponse du ministère : Tourisme

14/11/1986
Pertinence