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Questions avec réponses

19 questions

1. Question n° 00007 posée par M. Hubert Martin

   Evolution des moyens disponibles pour lutter contre les "marées noires"

   Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports

   07/04/1978

   Pertinence

2. Question n° 00075 posée par M. Hubert Martin

   Calendrier de réalisation des aménagements de la route nationale 4

   Réponse du ministère : Transports

   22/06/1978

   Pertinence

3. Question n° 00161 posée par M. Roger Boileau

   Création d'emplois en Lorraine

   Réponse du ministère : Industrie

   01/03/1979

   Pertinence

4. Question n° 00177 posée par M. Hubert Martin

   Activité économique en Lorraine

   Réponse du ministère : Industrie

   22/03/1979

   Pertinence

5. Question n° 00222 posée par M. Hubert Martin

   Attitude générale des banques en France

   Réponse du ministère : Économie

   12/05/1979

   Pertinence

6. Question n° 00319 posée par M. Roger Boileau

   Pollution du Rhin

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   07/02/1980

   Pertinence

7. Question n° 0116A posée par M. Claude Huriet

   Situation des sidérurgistes de Meurthe-et-Moselle

   Réponse du ministère : Industrie

   03/04/1984

   Pertinence

8. Question n° 0117A posée par M. Hubert Martin

   Critères retenus pour la mise au point du plan de restructuration de la sidérurgie

   Réponse du ministère : Industrie

   04/04/1984

   Pertinence

9. Question n° 0147A posée par M. Roger Boileau

   Politique d'implantation industrielle et d'équipement de la Lorraine

   Réponse du ministère : Industrie

   05/05/1984

   Pertinence

10. Question n° 0160A posée par M. Claude Huriet

    Conséquences de l'application des quotas laitiers

    Réponse du ministère : Agriculture

    06/06/1984

    Pertinence