Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

Question n° 32106 posée par M. Roger Boileau

Amélioration de l'état sanitaire du cheptel

Réponse du ministère : Agriculture

30/11/1979
Pertinence
Question n° 03232 posée par M. Roger Boileau

Prix de revient en élevage: bilan d'étude

Réponse du ministère : Agriculture

04/12/1981
Pertinence
Question n° 11765 posée par M. Roger Boileau

Elevage bovin et politique communautaire

Réponse du ministère : Agriculture

19/05/1983
Pertinence
Question n° 12737 posée par M. Roger Boileau

Production de viande bovine: soutien de l'ONIBEV

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1983
Pertinence
Question n° 25953 posée par M. Roger Boileau

Mesures en faveur des éleveurs de bovins

Réponse du ministère : Agriculture

03/10/1985
Pertinence
Question n° 26462 posée par M. Claude Huriet

Marché de la viande bovine, notamment en Meurthe-et-Moselle

Réponse du ministère : Agriculture

24/10/1985
Pertinence
Question n° 01921 posée par M. Claude Huriet

Situation des éleveurs de chevaux lourds

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1986
Pertinence
Question n° 06914 posée par M. Roger Boileau

Tatouage des équidés

Réponse du ministère : Agriculture

02/07/1987
Pertinence
Question n° 08476 posée par M. Roger Boileau

Marché de la viande porcine

Réponse du ministère : Agriculture

22/02/1990
Pertinence
Question n° 16842 posée par M. Hubert Martin

Eleveurs de bétail

Réponse du ministère : Agriculture

08/08/1991
Pertinence