Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 12472 posée par M. Jacques Baudot

    Contrats de qualification

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12501 posée par M. Jean Bernadaux

    Financement des stages de préparation à l'installation des jeunes agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09206 posée par M. Claude Huriet

    Formation et emploi des jeunes dans le secteur du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12819 posée par M. Hubert Martin

    Stages de formation professionnelle des jeunes en Meurthe-et-Moselle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 08574 posée par M. Roger Boileau

    PME: développement du rôle du fonds d'assurance-formation

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06177 posée par M. Roger Boileau

    PME: développement du rôle du fonds d'assurance formation

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Moyenne