Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

41 questions

Question n° 00981 posée par M. Roger Boileau

Dotation aux jeunes agriculteurs: réactualisation

Réponse du ministère : Agriculture

27/11/1980
Pertinence
Question n° 06177 posée par M. Roger Boileau

PME: développement du rôle du fonds d'assurance formation

Réponse du ministère : Formation professionnelle

28/05/1982
Pertinence
Question n° 07421 posée par M. Roger Boileau

Agriculture: formation et installation des jeunes

Réponse du ministère : Agriculture

19/08/1982
Pertinence
Question n° 07423 posée par M. Roger Boileau

Agriculture: application des directives communautaires relatives au plan de développement

Réponse du ministère : Agriculture

19/08/1982
Pertinence
Question n° 08574 posée par M. Roger Boileau

PME: développement du rôle du fonds d'assurance-formation

Réponse du ministère : Formation professionnelle

03/11/1982
Pertinence
Question n° 10578 posée par M. Roger Boileau

Jeunes travailleurs et habitat ancien (étude)

Réponse du ministère : Urbanisme

10/03/1983
Pertinence
Question n° 11070 posée par M. Roger Boileau

Bilan d'étude sur les jeunes en difficulté dans la région de Lunéville

Réponse du ministère : Premier ministre

07/04/1983
Pertinence
Question n° 12819 posée par M. Hubert Martin

Stages de formation professionnelle des jeunes en Meurthe-et-Moselle

Réponse du ministère : Travail

21/07/1983
Pertinence
Question n° 19039 posée par M. Claude Huriet

Jeunes agriculteurs bénéficiaires de "contrats solidarité installation formation"

Réponse du ministère : Agriculture

16/08/1984
Pertinence
Question n° 21830 posée par M. Claude Huriet

Revenu des jeunes agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

07/02/1985
Pertinence