Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

  1. Question n° 00075 posée par M. Hubert Martin

    Calendrier de réalisation des aménagements de la route nationale 4

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09319 posée par M. Roger Boileau

    Nationale 4: doublement

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0147A posée par M. Roger Boileau

    Politique d'implantation industrielle et d'équipement de la Lorraine

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21971 posée par M. Claude Huriet

    Lorraine: adaptation des itinéraires routiers aux convois exceptionnels

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23655 posée par M. Claude Huriet

    Adaptation des itinéraires routiers aux convois exceptionnels

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 26179 posée par M. Claude Huriet

    Plan Vosges: création d'une voie rapide reliant Flavigny à Charmes (Meurthe et Moselle)

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 04941 posée par M. Claude Huriet

    RN43 et RN11: programme de renforcement coordonné avec mise hors gel

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 12225 posée par M. Claude Huriet

    Aménagement de la route nationale 43

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 12226 posée par M. Claude Huriet

    Aménagement de la route nationale 18

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04928 posée par M. Claude Huriet

    Réhabilitation de la route nationale 43 en Meurthe-et-Moselle

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte