Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

141 questions

  1. Question n° 1590S posée par M. Yves Daudigny

    Prise en charge psychiatrique des 16-25 ans

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18216 posée par M. Daniel Laurent

    Reconnaissance des professionnels du secteur social et médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18258 posée par M. Denis Bouad

    Complément de traitement des agents des services et établissements sociaux et médico-sociaux publics de santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18278 posée par M. Pascal Allizard

    Situation dans le secteur social et médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18363 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Revalorisations salariales du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 18428 posée par M. Alain Milon

    Décret relatif au versement d'un complément de traitement indiciaire à certains agents

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 18432 posée par Mme Marie Mercier

    Reconnaissance des professionnels du secteur social et médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 18509 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Égalité entre les professionnels des secteurs du handicap, de la protection de l'enfance et de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 18511 posée par M. Jean-Claude Requier

    Oubliés du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 18538 posée par M. Bruno Sido

    Avenir du secteur de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne