Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 14108 posée par M. Serge Mathieu

    Inspection du travail : affectations aux postes de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14109 posée par M. Serge Mathieu

    Insuffisance des effectifs de l'inspection du travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14110 posée par M. Serge Mathieu

    Rattachement au ministère du travail de l'autorité centrale chargée de contrôler l'inspection du travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14111 posée par M. Serge Mathieu

    Relations inspection du travail - procureur de la République - pouvoir judiciaire

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02858 posée par M. Alex Türk

    Elaboration d'un schéma global régional des formations

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23150 posée par M. Edouard Le Jeune

    Suites données au rapport sur le tutorat

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20384 posée par M. André Fosset

    Suite donnée au rapport dressant un inventaire critique des techniques de recrutement

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20424 posée par M. Henri Collette

    Suites envisagées au rapport sur les techniques de recrutement

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 20100 posée par M. Henri Collette

    Suites données au rapport " libertés publiques et emploi "

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17679 posée par M. Edouard Le Jeune

    Situation des entreprises françaises

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible