Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 0746G posée par M. Raymond Vall

Vente de médicaments par la grande distribution

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/04/2019
Pertinence
Question n° 0731G posée par Mme Brigitte Micouleau

Situation dans les EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/04/2019
Pertinence
Question n° 0739G posée par M. Guillaume Arnell

EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/04/2019
Pertinence
Question n° 0740G posée par M. Jean-Luc Fichet

Déserts médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/04/2019
Pertinence
Question n° 0663G posée par Mme Jocelyne Guidez

Épidémie de grippe

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/02/2019
Pertinence
Question n° 0485G posée par Mme Michelle Gréaume

Avenir des retraites

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/10/2018
Pertinence
Question n° 0401G posée par Mme Véronique Guillotin

Désertification médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/06/2018
Pertinence
Question n° 0349G posée par M. Guillaume Arnell

Urgences dans les hôpitaux en outre-mer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/05/2018
Pertinence
Question n° 0326G posée par Mme Véronique Guillotin

Samu de Strasbourg

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/05/2018
Pertinence
Question n° 0212G posée par M. Maurice Antiste

Chlordécone

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/02/2018
Pertinence