Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 1998G posée par M. Gérard Longuet

Exclusion du nucléaire du plan de relance européen

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

23/09/2021
Pertinence
Question n° 0001G posée par Mme Sophie Primas

Politique énergétique

Réponse du Ministère de la transition énergétique

14/07/2022
Pertinence
Question n° 0001G posée par M. François Patriat

Mesures d'urgence en matière d'énergie

Réponse du Première ministre

06/10/2022
Pertinence
Question n° 0050G posée par M. Pierre-Jean Verzelen

Réponse européenne à la hausse du prix de l'énergie

Réponse du Ministère de la transition énergétique

27/10/2022
Pertinence
Question n° 0052G posée par Mme Amel Gacquerre

Exploitation du lithium dans l'Allier

Réponse du Ministère de la transition énergétique

27/10/2022
Pertinence
Question n° 0064G posée par M. François Bonneau

Risques de coupures d'électricité et de gaz

Réponse du Ministère de la transition énergétique

27/10/2022
Pertinence
Question n° 0103G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

Agenda du développement du parc nucléaire français

Réponse du Ministère de la transition énergétique

17/11/2022
Pertinence
Question n° 0186G posée par Mme Martine Berthet

Coût de l'énergie

Réponse du Ministère de la transition énergétique

19/01/2023
Pertinence
Question n° 0237G posée par Mme Denise Saint-Pé

Négociations sur l'hydrogène bas-carbone

Réponse du Ministère de la transition énergétique

09/02/2023
Pertinence
Question n° 0306G posée par M. Stéphane Piednoir

Prix de l'électricité

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

16/03/2023
Pertinence