Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 1362G posée par Mme Nelly Tocqueville

Relance verte

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

18/06/2020
Pertinence
Question n° 1347G posée par M. Martial Bourquin

Industrie française

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

11/06/2020
Pertinence
Question n° 1336G posée par Mme Martine Filleul

Situation de Renault

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

04/06/2020
Pertinence
Question n° 0910G posée par M. Pierre Ouzoulias

Fermeture des magasins Conforama

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

24/07/2019
Pertinence
Question n° 0911G posée par M. Patrice Joly

Situation de l'entreprise Vallourec

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

24/07/2019
Pertinence
Question n° 0869G posée par M. Martial Bourquin

Situation de General Electric

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

05/07/2019
Pertinence
Question n° 0829G posée par M. Jérôme Bascher

Politique économique de la France

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

07/06/2019
Pertinence
Question n° 0748G posée par M. Olivier Jacquin

Saint-Gobain

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

12/04/2019
Pertinence
Question n° 0755G posée par M. Jérôme Bascher

Programme de stabilité

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

12/04/2019
Pertinence
Question n° 0688G posée par Mme Laurence Harribey

Politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

08/03/2019
Pertinence