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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 0214S posée par Mme Anne-Marie Payet
Avenir des personnels affectés aux forces françaises en zone sud de l'océan Indien
Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0040S posée par Mme Anne-Marie Payet
Postes offerts par l'université de la Réunion à l'issue de la première année d'études de médecine
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 0012S posée par Mme Anne-Marie Payet
Dispositions de l'arrêté du 10 mai 2006 relatif au dépistage de l'IBR
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0797S posée par Mme Anne-Marie Payet
Consolidation du dispositif SMA
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence