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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0669S posée par M. Bernard Fournier
Projet de création d'une structure innovante pour enfants autistes à Saint-André-le-Puy
Réponse du Ministère chargé de la famille
Pertinence
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Question n° 0888S posée par Mme Anne-Marie Payet
Mortalité maternelle en couches
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie
Pertinence
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Question n° 0535S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Débat national préalable à toute réforme de la psychiatrie
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0504S posée par M. François Autain
Montant des économies réalisées par l'assurance maladie grâce à l'application de l'article R. 163-5-2° du code de la sécurité sociale
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 0470S posée par M. Michel Boutant
Situation financière de l'hôpital de Cognac
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence