Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

59 questions

  1. Question n° 24903 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite en France du minsitre portuguais de la culture

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0741S posée par M. Ivan Renar

    Publicité des sites Internet à la télévision

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0730S posée par M. Jacques Legendre

    Emploi de la langue francaise dans le cadre de l'Assistance publique

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0672S posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Assujettissement à la taxe professionnelle des associations organisant des spectacles vivants

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0653S posée par M. Ivan Renar

    Concentrations dans la presse régionale

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0622S posée par M. Gérard Delfau

    Plan de fermeture des perceptions

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0624S posée par M. Marcel Bony

    Difficultés de recouvrement de la taxe de séjour

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0626S posée par M. Gérard Delfau

    Situation des diffuseurs de presse et des libraires

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0619S posée par M. Philippe Richert

    Taxe sur la valeur ajoutée applicable au chocolat noir

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0605S posée par M. Georges Mouly

    Situation de La Poste en milieu rural

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne