Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 0527G posée par Mme Frédérique Puissat

    Chiffres du chômage et chômeurs longue durée

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0700G posée par Mme Frédérique Puissat

    Assurance chômage et paritarisme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10713 posée par Mme Frédérique Puissat

    Financement des centres de formation d'apprentis

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0864G posée par Mme Frédérique Puissat

    Assurance chômage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  5. Question n° 12985 posée par Mme Frédérique Puissat

    Situation de l'entreprise Sintertech

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1073G posée par Mme Frédérique Puissat

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé – Retraites

    Pertinence Forte

  7. Question n° 1699G posée par Mme Frédérique Puissat

    Réforme de l'assurance chômage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 22865 posée par Mme Frédérique Puissat

    Avenir de la filière photovoltaïque en France

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 2265G posée par Mme Frédérique Puissat

    Amendes administratives relatives au télétravail

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 27212 posée par Mme Frédérique Puissat

    Disparités d'accès au concours d'auxiliaires de soins entre les fonctions publiques hospitalières et territoriales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne