Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 1179S posée par M. Yannick Bodin

Évaluations des acquis réalisés en CM2

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

27/01/2011
Pertinence
Question n° 1223S posée par M. Marc Laménie

Dotation globale horaire dans les établissements d'enseignement secondaire

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

24/02/2011
Pertinence
Question n° 1253S posée par M. Michel Boutant

Rentrée scolaire 2011 en Charente et modalités de calcul de la part variable

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

17/03/2011
Pertinence
Question n° 1300S posée par Mme Renée Nicoux

Préparation de l'épreuve d'histoire des arts pour le brevet des collèges

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

21/04/2011
Pertinence
Question n° 1309S posée par M. Marcel Rainaud

Avenir de l'éducation

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

28/04/2011
Pertinence
Question n° 1310S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Devenir du CNED et de ses missions de service public

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

05/05/2011
Pertinence
Question n° 1416S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Enseignement des langues vivantes à l'école primaire

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

13/10/2011
Pertinence
Question n° 1505S posée par M. Jacques Berthou

Inégalité des moyens concernant la réussite scolaire en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

08/12/2011
Pertinence
Question n° 1517S posée par Mme Claudine Lepage

Avenir des sections internationales au lycée Honoré de Balzac

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

15/12/2011
Pertinence
Question n° 1541S posée par M. René Teulade

Enseignement de l'histoire-géographie en première et terminale scientifiques

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

22/12/2011
Pertinence