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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
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Question n° 05731 posée par Mme Laurence Rossignol
Maltraitance des animaux domestiques
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 24039 posée par Mme Laurence Rossignol
Pénurie de grumes dans l'industrie française du bois
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 23462 posée par Mme Laurence Rossignol
Pour une gestion durable de nos forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 10799 posée par Mme Laurence Rossignol
Situation préoccupante de disparition des haies et des bosquets en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 09172 posée par Mme Laurence Rossignol
Situation préoccupante de l'Office national des forêts et industrialisation croissante des forêts publiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 06354 posée par Mme Laurence Rossignol
Disparition des abeilles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 07380 posée par Mme Laurence Rossignol
Déterrage du blaireau
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 22764 posée par Mme Laurence Rossignol
Réglementation nationale des publicités, enseignes et préenseignes
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence