Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 24217 posée par Mme Marie Evrard

    Difficultés d'approvisionnement en matières premières et conséquences sur les entreprises et leurs clients

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22892 posée par Mme Marie Evrard

    Gazole non routier

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22342 posée par Mme Marie Evrard

    Soutien aux arboriculteurs fortement impactés par le gel

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22343 posée par Mme Marie Evrard

    Soutien aux viticulteurs fortement impactés par le gel

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22344 posée par Mme Marie Evrard

    Impact du gel sur les grandes cultures et soutien aux agriculteurs concernés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22157 posée par Mme Marie Evrard

    Application du nutri-score sur les produits laitiers sous indications géographiques protégées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21863 posée par Mme Marie Evrard

    Revalorisation des métiers de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21866 posée par Mme Marie Evrard

    Contribution à l'audiovisuel public des entreprises de la restauration, de l'hôtellerie et des loisirs nocturnes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20085 posée par Mme Marie Evrard

    Utilisation par les collectivités territoriales des monnaies locales complémentaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19949 posée par Mme Marie Evrard

    Inquiétude sur le financement du contrat de présence postale dans les territoires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible