Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 23608 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Retraitement des déchets électroniques et électriques

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23609 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Conditions de retraitement des déchets électroniques

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25184 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Interdiction d'importation des oiseaux sauvages

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04400 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Prise en compte des risques des nanoparticules pour la santé humaine

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04403 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Prise en compte de l'ensemble des priorités sanitaires par REACH

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04404 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Intérêt accordé aux populations sensibles dans REACH

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05208 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Convention Arrhus

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible