Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 0572G posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Désamiantage des sites de Censier et Jussieu

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0113G posée par M. Louis Mermaz

    Expulsion d'étrangers en situation irrégulière et réforme du droit d'asile

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0148G posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Négociations de l'accord général sur le commerce et les services

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0389G posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Impartialité des décisions de justice

    Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0707G posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Risques liés à l'exposition à l'amiante

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0200G posée par M. Louis Nègre

    Modes de déplacement alternatifs

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0588G posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Santé

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0746G posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Presse écrite

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0089G posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Culture scientifique et technique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0180G posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Mise en oeuvre de la formation des enseignants dans les futures ÉSPÉ

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible