Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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193 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

162 questions

  1. Question n° 0572G posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Désamiantage des sites de Censier et Jussieu

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 38259 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Recrutement des jeunes chercheurs du CNRS

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0070S posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Conséquences sanitaires des essais nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04671 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Installation des antennes de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05312 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Journée nationale du souvenir de la guerre d'Algérie

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05429 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Cour pénale internationale et crimes de guerre

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0113G posée par M. Louis Mermaz

    Expulsion d'étrangers en situation irrégulière et réforme du droit d'asile

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06752 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Surcoûts infligés aux cultures non transgéniques par les filières des OGM

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0148G posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Négociations de l'accord général sur le commerce et les services

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0254S posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Condamnation de responsables de la Confédération paysanne

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux programmes immobiliers de la justice

    Pertinence Très faible