Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 1377S posée par M. Jean-Paul Amoudry

Désertification médicale

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

28/07/2011
Pertinence
Question n° 1359S posée par M. Michel Boutant

Réforme de la filière sociale de la catégorie B

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

16/06/2011
Pertinence
Question n° 1204S posée par M. Guy Fischer

Situation des informaticiens hospitaliers sous statut local

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

10/02/2011
Pertinence
Question n° 1104S posée par M. Claude Biwer

Respect de la volonté du législateur visant à lutter contre les déserts médicaux

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

25/11/2010
Pertinence
Question n° 1094S posée par M. René-Pierre Signé

Sanction suite aux contrôles assurance-maladie

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

11/11/2010
Pertinence
Question n° 1083S posée par M. Marc Laménie

Rachat de trois sociétés autrichiennes par le laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

28/10/2010
Pertinence
Question n° 1010S posée par M. René-Pierre Signé

Services d'aide à domicile

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

09/09/2010
Pertinence
Question n° 1000S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Réforme de la politique luxembourgeoise d'allocations familiales et travailleurs frontaliers

Réponse du Ministère de l'outre-mer

02/09/2010
Pertinence
Question n° 0974S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Secourisme en France

Réponse du Ministère de l'outre-mer

15/07/2010
Pertinence
Question n° 0916S posée par M. Francis Grignon

Compensation des dépenses de gestion du RMI et du RSA pour les départements

Réponse du Ministère de l'outre-mer

06/05/2010
Pertinence