Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 1400S posée par M. Alain Fouché

Sécurité routière

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

22/09/2011
Pertinence
Question n° 1135S posée par Mme Françoise Cartron

Restructuration des zones de police et de gendarmerie en Gironde

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

23/12/2010
Pertinence
Question n° 1081S posée par M. Thierry Repentin

Évolution de la présence de la gendarmerie nationale en Savoie

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

28/10/2010
Pertinence
Question n° 0993S posée par M. Roland Courteau

Fermeture de la gendarmerie mobile de Narbonne

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

05/08/2010
Pertinence
Question n° 0941S posée par M. Gérard Bailly

Organisation de la gendarmerie en milieu rural

Réponse du Ministère de l'outre-mer

03/06/2010
Pertinence
Question n° 0861S posée par M. Marcel Rainaud

Compagnie de gendarmerie de Castelnaudary

Réponse du Ministère de l'outre-mer

18/03/2010
Pertinence
Question n° 0610S posée par Mme Anne-Marie Payet

Redéploiement de la police et de la gendarmerie à La Réunion

Réponse du Secrétariat d'État à l'outre-mer

27/08/2009
Pertinence
Question n° 0598S posée par M. Daniel Reiner

Suppression de postes au sein de la brigade de gendarmerie de Neuves-Maisons

Réponse du Secrétariat d'État à l'outre-mer

09/07/2009
Pertinence