Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 00670 posée par Mme Michelle Meunier

    Adoption d'enfants nés en Haïti

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0018G posée par Mme Michelle Meunier

    Lutte contre les discriminations

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11938 posée par Mme Michelle Meunier

    Avenir de la santé scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14813 posée par Mme Michelle Meunier

    Architecture des diplômes du travail social

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14888 posée par Mme Michelle Meunier

    Retraite anticipée des personnels hospitaliers de catégorie active

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16816 posée par Mme Michelle Meunier

    Retraite anticipée des personnels hospitaliers de catégorie active

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0727G posée par Mme Corinne Imbert

    Crise agricole

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0020S posée par M. Michel Vaspart

    Augmentation sensible de la taxe d'habitation dans les communes nouvelles

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0031G posée par Mme Michelle Meunier

    Avis du comité consultatif national d'éthique sur la PMA

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00809 posée par Mme Michelle Meunier

    Accès aux données relatives à l'enfance maltraitée et violentée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible