Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 0753G posée par M. Christian Bourquin

    Crise de la pêche en méditerranée

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0745G posée par M. François Grosdidier

    Accord de Durban

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0748G posée par Mme Laurence Rossignol

    Accord de Durban

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 1454S posée par M. Francis Grignon

    Projet d'arrêté sur les mâchefers d'usines d'incinération d'ordures ménagères

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0709G posée par Mme Fabienne Keller

    Bilan du Grenelle

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Forte

  6. Question n° 1378S posée par M. Antoine Lefèvre

    Nouveau périmètre des Grands lacs de Seine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0663G posée par M. Ivan Renar

    Gaz de schiste

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Forte

  8. Question n° 1346S posée par Mme Esther Sittler

    Impact de la contribution Eco-Emballages dans le cadre des négociations commerciales

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0627G posée par M. Jacques Blanc

    Gaz de schiste

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0617G posée par M. Simon Sutour

    Gaz de schiste

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Forte