Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 0418S posée par M. Bernard Cazeau

    Situation de l'imprimerie des timbres-poste et des valeurs fiduciaires

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0413S posée par M. Claude Domeizel

    Avenir de la production industrielle de chlore

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0377S posée par M. Roland Courteau

    Conséquence de la fermeture de l'usine Formica à Quillan

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0372S posée par M. Michel Teston

    Energie éolienne

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0354S posée par M. Jean Bizet

    Construction d'un réacteur de troisième génération

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0356S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Dégradation des prestations de La Poste à Paris

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0345S posée par M. Philippe François

    Politique en faveur de l'énergie éolienne

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0337S posée par M. Jean Bizet

    Ratification de l'accord de Londres sur le brevet européen et création d'un brevet communautaire

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0106S posée par M. André Lardeux

    Information des collectivités locales sur la localisation des infrastructures de télécommunications filaires

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0071S posée par M. Christian Bergelin

    Avenir de La Poste

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible