Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

82 questions

  1. Question n° 10673 posée par M. Emmanuel Hamel

    Simplification des aides à la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10681 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mode de calcul du coût d'une action de formation professionnelle

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10682 posée par M. Emmanuel Hamel

    Clarification des dispositions relatives à la sous-traitance entre les organismes de formation professionnelle

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10683 posée par M. Emmanuel Hamel

    Clarification de pratiques d'achats des différents acheteurs de formation professionnelle

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10684 posée par M. Emmanuel Hamel

    Formation professionnelle : offre de formation des organismes publics comparable avec celle des entreprises privées

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10687 posée par M. Emmanuel Hamel

    Reconnaissance de l'existence d'un secteur concurrentiel dans le domaine de la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10926 posée par M. Emmanuel Hamel

    Formation professionnelle : création d'un cadre juridique et financier pour les programmes publics pluriannuels

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10928 posée par M. Emmanuel Hamel

    Fin des pratiques paracommerciales des organismes publics et parapublics de formation professionnelle

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0341S posée par M. Philippe Richert

    Financement des structures d'aide à domicile

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0364S posée par M. Charles Descours

    Situation des sages-femmes

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible