Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 1040S posée par M. Thierry Foucaud

Situation sanitaire dans le pays de Bray

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/10/2010
Pertinence
Question n° 1049S posée par M. Pierre-Yves Collombat

Fermeture de la maternité de La Seyne-sur-Mer

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/10/2010
Pertinence
Question n° 1056S posée par Mme Anne-Marie Payet

Pollution de l'eau du robinet par l'aluminium

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/10/2010
Pertinence
Question n° 1160S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Inscription de certaines professions médicales et paramédicales à un ordre professionnel

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/01/2011
Pertinence
Question n° 1196S posée par M. Jean Besson

Désertification médicale dans les Baronnies provençales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

10/02/2011
Pertinence
Question n° 1225S posée par Mme Odette Terrade

Maintien du service de chirurgie cardiaque de l'hôpital Henri-Mondor de Créteil

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/02/2011
Pertinence
Question n° 1283S posée par M. Michel Billout

Avenir de la radiothérapie en Seine-et-Marne

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/04/2011
Pertinence
Question n° 1490S posée par M. Michel Billout

Avenir du secteur public de chirurgie dans le sud de la Seine-et-Marne

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/11/2011
Pertinence