Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 0992S posée par M. Bernard Fournier

Secours et assistance médicale lors des manifestations sportives

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

05/08/2010
Pertinence
Question n° 0996S posée par Mme Anne-Marie Payet

Le thermalisme de santé

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

05/08/2010
Pertinence
Question n° 1011S posée par M. René-Pierre Signé

Recrutement des médecins généralistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

09/09/2010
Pertinence
Question n° 1041S posée par Mme Françoise Laborde

Plan cancer 2 et augmentation des moyens consacrés à la recherche scientifique relative aux causes environnementales du cancer

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/10/2010
Pertinence
Question n° 1048S posée par M. Jacques Mézard

Déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/10/2010
Pertinence
Question n° 1056S posée par Mme Anne-Marie Payet

Pollution de l'eau du robinet par l'aluminium

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/10/2010
Pertinence
Question n° 1091S posée par Mme Nathalie Goulet

Dangers de l'aluminium dans l'alimentation

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

11/11/2010
Pertinence
Question n° 1147S posée par M. Alain Gournac

Dysfonctionnement de La Mutuelle des étudiants

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/12/2010
Pertinence
Question n° 1160S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Inscription de certaines professions médicales et paramédicales à un ordre professionnel

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/01/2011
Pertinence
Question n° 1172S posée par Mme Catherine Procaccia

Traitement des feuilles maladie papier par les mutuelles étudiantes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

20/01/2011
Pertinence