Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 0992S posée par M. Bernard Fournier

    Secours et assistance médicale lors des manifestations sportives

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0996S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Le thermalisme de santé

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1011S posée par M. René-Pierre Signé

    Recrutement des médecins généralistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 1040S posée par M. Thierry Foucaud

    Situation sanitaire dans le pays de Bray

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1041S posée par Mme Françoise Laborde

    Plan cancer 2 et augmentation des moyens consacrés à la recherche scientifique relative aux causes environnementales du cancer

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 1048S posée par M. Jacques Mézard

    Déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1049S posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Fermeture de la maternité de La Seyne-sur-Mer

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1056S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Pollution de l'eau du robinet par l'aluminium

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 1060S posée par M. Francis Grignon

    Situation économique alarmante des pharmacies d'officine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1091S posée par Mme Nathalie Goulet

    Dangers de l'aluminium dans l'alimentation

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne